Arrêté fixant les limites de l'agglomération Loudun et Rossay 2023.1
Arrêté municipal autorisant la poursuite du fonctionnement d'un établissement recevant du public - Groupe Hospitalier Nord Vienne 2023.33
Arrêté municipal autorisant la poursuite du fonctionnement d'un établissement recevant du public - Gymnase du Petit Colas 2023.34
Arrêté mettant fin aux fonctions des régisseurs régie Service Culture 2023.37
Arrêté mettant fin aux fonctions des régisseurs régie Musée Renaudot 2023.38
Arrêté portant interdiction de stationner Impasse Porte de Chinon 86200 LOUDUN - 2023.49
Autorisation de poursuite du fonctionnement d'un établissement recevant du public - Mairie de Loudun 1 Rue Gambetta à Loudun - 2023.67
Constitution comité social territorial 2023.31
Règlementation présence et circulation des personnes sur la commune 2023.68
Autorisation occupation domaine public Place des Droits de l'Homme 2023.69
Mise à jour du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Loudun 2023.72
Circulation et stationnement lors du marché de Loudun du mardi matin - 2023.73
Autorisation poursuite fonctionnement établissement recevant du public Marché couvert Sainte Croix 2023.78
Autorisation poursuite fonctionnement établissement recevant du public Lycée Guy Chauvet 2023.79
Aménagement régime de circulation avenue du Poitou 2023.70
Réglementation circulation voies communales et chemins ruraux Rossay 2023.92
Autorisation de poursuite du fonctionnement d'un établissement recevant du public - E Leclerc à Loudun 2023.95
Autorisation de poursuite du fonctionnement d'un établissement recevant du public - Lycée Guy Chauvet à Loudun 2023.96
Autorisation de poursuite du fonctionnement d'un établissement recevant du public - Salle des sports Jean Touret à Loudun 2023.99
Autorisation de poursuite du fonctionnement d'un établissement recevant du public - Foyer Progecat Les Chevaux Blancs à Loudun 2023.100
Interdiction d'usage du stage Honneur suite aux conditions météorologiques - 2023.107
Autorisation poursuite fonctionnement d'un établissement recevant du public - Résidence du Martray ARPAVIE - 2023.112
Modification de l'arrêté n° 2022.87 relatif à une autorisation d'exploiter un taxi n° 6 sur la Commune de Loudun 2023.121
Modification de l'arrêté n° 2022.86 relatif à une autorisation d'exploiter un taxi n° 4 sur la Commune de Loudun 2023.122
Modification de l'arrêté n° 2022.85 relatif à une autorisation d'exploiter un taxi n° 7 sur la commune de Loudun 2023.123
Interdiction accès espace privé suite effondrement cavités 2023.87
