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      • Théophraste Renaudot (1586-1653)
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      • Jean-Charles Cornay (1809-1837)
      • Carl Rosa (1853-1913)
      • Louis Charbonneau-Lassay (1871-1946)
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  • Délibérations du Conseil Municipal 2022

Délibérations du Conseil Municipal 2022

Séance du conseil municipal du 14 décembre 2022

Bilan accessibilité 2021 - 2022.8.1
Plan de prévention des risques de mouvements de terrains 2022.8.2
Dénomination de voies publiques 2022.8.3
Convention de mécénat SOREGIES 2022.8.4
Convention Territoriale Globale du Pays Loudunais 2022.8.5
Convention de partenariat CCPL pour hébergement portail familles 2022.8.6
Convention de mise à disposition de salle à l'espace jeunes 2022.8.7
Restauration de 2 tableaux inscrits à l'inventaire du Musée Ch. Lassay 2022.8.8
Convention Ligue Enseignement Médiathèque 2022.8.9
Tarifs 2022 - Prêt matériels 2022.8.10
Tarifs 2023 - 2022.8.11
Tarification remboursement frais prise en charge personnes en état d'ivresse 2022.8.12
Mise en place règlement Boutiques éphémères 2022.8.13
Ouverture dominicale des commerces pour 2023 - 2022.8.14
Renouvellement convention adhésion service médecine professionnelle du Centre de Gestion 2022.8.15
Tableau des effectifs 2022.8.16
Restauration scolaire - Transfert de la compétence 2022.8.17a
Restauration scolaire - Avenant au contrat DSP 2022.8.17b
Décision modificative budgétaire N° 5 sur le budget Ville 2022.8.18
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau et assainissement 2021 Eaux de Vienne 2022.8.19  Rapport 2021 Eaux de Vienne SIVEER


Séance du conseil municipal du 2 novembre 2022

Modification règlement intérieur du Conseil Municipal 2022.7.1
Adoption motion de soutien Finances locales en danger 2022.7.2
Plan de financement de la Journée Olympique 2022 - 2022.7.6
Etude de revitalisation du centre ville - Reversement quote part financements régionaux 2022.7.7
Demande remise gracieuse suite constatation force majeure - Régie Transport urbain 2022.7.8
Participation financière classes ULIS - Commune St Jean de Sauves 2022.7.9
Convention mise à disposition salles à l'association Imaginarium 2022.7.10
Convention avec Ligue d'Enseignement pour programme Lire et Faire Lire 2022.7.11
Renouvellement agrément pour accueil de jeunes volontaires en service civique 2022.7.12
Créances irrécouvrables - Budget Ville 2022.7.13
Décision modificative budgétaire N° 4 sur budget Ville 2022.7.14
Recensement 2023 - Nomination d'un coordonnateur communal 2022.7.15a
Recensement 2023 - Rémunération des agents recenseurs 2022.7.15b
Tableau des effectifs au 15.11.2022 - 2022.7.16
Rapport activités 2021 CCPL - 2022.7.17  Rapport activités 2021 de la CCPL



Séance du conseil municipal du 14 septembre 2022

Engagement de la commune au titre du Dispositif Territoires Numériques Educatifs 2022.6.3
Approbation du rapport CLECT 2022.6.4
Décision modificative N° 3 budget ville 2022.6.6
Désignation d'un correspondant incendie et secours 2022.6.1
Parc éolien Bournand - avis sur résumé non technique 2022.6.2
Redevance occupation domaine public 2022 par ouvrages réseaux électricité 2022.6.5
Convention prestations services administratifs avec CCPL 2022.6.7
Conventions "Scolaires au Cinéma" 2022.6.8a
Cinéma Cornay - convention de partenariat avec Huit et Demi 2022.6.8b
Cinéma Cornay - création de nouveaux tarifs vente confiseries 2022.6.8c
Médiathèque - Vente recueil "Le Décalage" 2022.6.9
Rapport activités 2021 EPF 2022.6.10a
Rapport activités 2021 ENEDIS 2022.6.10b
Rapport 2021 - Groupe ENERGIES VIENNE 2022.6.10c
Rapport 2021 sur prix et qualité service déchets CCPL 2022.6.10d
Rapport activités 2021 EPF
Rapport activités 2021 ENEDIS
Rapport activités 2021 Energies Vienne
Rapport activités 2021 Soregies
Rapport activités 2021 SRD
Rapport activités 2021 Sergies
Rapport activités 2021 Déchets CCPL






Séance du conseil municipal du 29 juin 2022

Projet extension vestiaires stade rugby - demande de subvention 2022.5.2
Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP) Gaz 2022
Médiathèque : révision du règlement intérieur 2022.5.7
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal 2022.5.1
Décision modificative budgétaire n° 2 sur le budget Cinéma Cornay 2022.5.9b
Tarifs Ecole de Musique 2022.55.4
Décision modificative budgétaire n° 2 sur le budget de la Ville 2022 - Versement d'une subvention complémentaire au Cinéma Cornay 2022.5.3
Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme du Pays Loudunais pour l'ouverture au public de la Tour Carrée 2022.5.5
Séance du conseil municipal du 18 mai 2022

Parc éolien Plaine d'Insay - Avis sur résumé non technique 2022.4.1
Parc éolien Plaine de Nouzilly - Avis sur résumé non technique 2022.4.2
Démarche projet emportant mise en compatibilité du PLU - Extension zone Viennopôle 2022.4.3
Projet caserne gendarmerie - Maîtrise d'ouvrage de l'opération 2022.4.4
Acquisition terrain lieudit Velors GFA VINCENT 2022.4.5
Approbation contrat fourniture électricité SOREGIES IDEA 2022.4.6
Protocole transactionnel avec SAVE 2022.4.7
Convention Etablissement accueil du jeune enfant avec CAF 2022.4.8
Règlement intérieur multi accueil Les Petits Poucets 2022.4.9
Création Comité Social Territorial commun Loudun et CCAS 2022.4.15
Convention coopération UE IME Véniers et Martray 2022.4.10
Dénomination groupe scolaire du Martray 2022.4.11
Fixation nombre représentants au Comité Social Territorial commun 2022.4.16
Institution participation financière communes résidence enfants ULIS 2022.4.12
Versement participation financière classe ULIS Châtellerault 2022.4.13
Organisation débat portant sur garanties protection sociale complémentaire 2022.4.17
Décision modificative budgétaire Budget Ville 2022.4.18a
Décision modificative budgétaire Budget Cinéma Cornay 2022.4.18
Résidence Pauline Kalioujny et expo Noël 2022.4.14


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        • rapport et conclusion du commissaire enquêteur.
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