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      • Gaucher II dit Scévole de Sainte-Marthe (1536-1623)
      • Théophraste Renaudot (1586-1653)
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Délibérations du Conseil Municipal

Séance du conseil municipal du 25 janvier 2023


Modification des rythmes scolaires 2023.1.4
Demandes de subventions 2023 - 2023.1.5
Billetterie en ligne - convention de mandat de vente de billets 2023.1.8
Convention Eaux de Vienne entretien et contrôle équipements incendie 2023.1.1
Contrat dépositaire titres de transport TRANSDEV 2023.1.2
Contrat assistance juridique et judiciaire 2023 - 2023.1.3
Plan de financement Journée Olympique 2023 - 2023.1.6
Règlement intérieur local mutualisé Complexe sportif Jean Tursini 2023.1.7

Séance du conseil municipal du 8 mars 2023

Débat orientations budgétaire 2023 - 2023.2.1
Attribution subvention au CCAS 2023.2.2
Attribution de subventions aux associations pour 2023 - 2023.2.3
Créances irrécouvrables 2023.2.4
Création commission Evénementiel, Vie associative 2023.2.5a
Désignation des membres Commission Evénementiel, Vie associative 2023.2.5b
Création d'un comité consultatif de restauration scolaire 2023.2.6
Acquisition de terrain SCI La Mignonnerie 2023.2.7
Classement et dénomination voie publique zone Viennopôle 2023.2.8
Retrait délibération 2022.4.4 du 18.05.2023 - 2023.2.9a
Projet caserne de gendarmerie - maîtrise d'ouvrage 2023.2.9b
Rattachement d'ouvrages de raccordement d'une unité de production de gaz 2023.2.10
Convention Opération de Revitalisation du Territoire 2023.2.11
Convention Opération de Revitalisation du Territoire
Convention constitutive du SFACT du Pays Loudunais 2023.2.12
Convention mise à disposition locaux Les Ptits Loups Dunais 2023.2.13a
Convention mise à disposition de locaux Mini Auto Club Loudunais 2023.2.13b
Médiathèque - pilon de documents 2023.2.14
Tableau des effectifs 2023.2.15


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Tél 05 49 98 15 38
Fax 05 49 98 12 88
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