Mercredi 5 novembre 2025 à 20 H

A LA MAIRIE DE LOUDUN (salle des mariages)


            L’ordre du jour sera le suivant :

        APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 SEPTEMBRE 2025
  1. ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DES CONSORTS LIAIGRE
  2. CONVENTION AVEC SNCF RÉSEAU PORTANT SUR LA GESTION, LA MAINTENANCE ET LA SUPERPOSITION D’AFFECTATION D’UN OUVRAGE D’ART DE RÉTABLISSEMENT DES VOIES DE TYPE PONT-ROUTE
  3. APPROBATION MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS LOUDUNAIS
  4. CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES ADMINISTRATIFS VILLE / COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS LOUDUNAIS
  5. ENGAGEMENT DE LA COMMUNE AU TITRE DU DISPOSITIF TERRITOIRES NUMÉRIQUES ÉDUCATIFS
  6. LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ALIMENTAIRE DANS LES CANTINES SCOLAIRES : CONVENTION DE PARTENARIAT DONATEUR AVEC LA BANQUE ALIMENTAIRE DE LA VIENNE
  7. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES FÊTES DE VÉNIERS A L’AADH IME DE VÉNIERS
  8. PARTICIPATION AU FINANCEMENT D’UNE ÉTUDE DE FAUNE PAR L’INRAP
  9. MODIFICATION DU BUDGET DU FESTIVAL LUG’EN SCÈNE
  10. TARIFS POUR LE CONCERT DU 11 JANVIER 2026 PAR L’ORCHESTRE VIENNE ARTISTIC
  11. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
    1. FNACA
    2. FAE
  12. CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR RISQUE
  13. AVANCE REMBOURSABLE DU BUDGET PRINCIPAL VILLE VERS LE BUDGET RATTACHÉ MOBILITÉS
  14. DÉCISIONS MODIFICATIVES BUDGÉTAIRES :
    1. DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N° 3 : BUDGET VILLE 2025
    2. DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N° 1 : BUDGET MOBILITÉS 2025
  15. TABLEAU DES EFFECTIFS
  16. RENOUVELLEMENT D’ADHÉSION AU SERVICE DE LA MÉDECINE DE PRÉVENTION DU CENTRE DE GESTION 86
  17. RAPPORTS D’ACTIVITÉS 2024
    1. ENEDIS
    2. ENERGIES VIENNE, SOREGIES, SRD
    3. GRDF
    4. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS LOUDUNAIS
  18. INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DÉLÉGATION