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  • Délibérations du conseil d'administration 2024

Délibérations du conseil d'administration 2024

Séance du 19 décembre 2024

Adhésion convention participation prévoyance CSG 86 et financement garanties 2024.7.1
Tarif logement urgence (hors ALT) 2024.7.2



Séance du 12 décembre 2024

Résidence autonomie convention avec le Rugby club de Loudun 2024.6.1
Chantier d'insertion - renouvellement conventionnement et subvention 2024.6.2
Convention avec l'agence des territoires de la Vienne 2024.6.3
Passation marchés publics assurance et assistance groupement commandes 2024.6.4
Décision modificative n° 2 - 2024.6.5



Séance du 7 octobre 2024

Résidence autonomie - nouveau livret d'accueil 2024.5.1
Convention Progecat - développement habitat jeunes adultes 2024.5.2
Convention de partenariat avec EDF 2024.5.3
Créances irrécouvrables 2024.5.4
Mise place part supplémentaire IFSE Régie dans le RIFSEEP 2024.5.5



Séance du 8 juillet 2024

Résidence autonomie évolution des tarifs 2024-2025 - 2024.4.1
Résidence autonomie augmentation prestations minimales 2024.4.2
Résidence autonomie forfait autonomie 2024 - 2024.4.3
Résidence autonomie évaluation du GIR des résidents 2024.4.4
Habitat jeunes tarifs pour co-location étudiants allée des Lilas 2024.4.5
Habitat jeunes tarifs pour co-location courte durée 2024.4.6
Habitat jeunes tarifs logement résidence autonomie 2024.4.7
Convention partenariat GIP-FCIP-CFA académique 2024.4.8
Demande soutien financier organisation semaine bleue 2024.4.9
Convention partenariat ANEFA pour hébergement saisonniers 2024.4.10
Régime semi-budgétaire des provisions 2024.4.11
Constitution de provisions pour risques 2024.4.12
Décision modificative budgétaire n° 1 - 2024.4.13


Séance du 4 avril 2024

Compte de gestion CCAS 2023 - 2024.3.1
Compte administratif CCAS 2023 - 2024.3.2
Budget primitif CCAS 2024 - 2024.3.3
Convention adhésion Centre de Gestion de la Vienne 2024.3.4
Institution prime pouvoir achat 2024.3.5
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires 2024.3.6


Séance du 21 mars 2024

Rapport d'orientations budgétaires 2024 - 2024.2.1
Réforme protection sociale complémentaire pour le CCAS 2024.2.2


Séance du 4 mars 2024


Adoption RBF CCAS passage M57 - 2024.1.1
Adoption durée amortissements M57 au 01.01.2024 - 2024.1.2
Attribution subventions aux associations pour 2024 - 2024.1.3
Mise disposition salariée socio-professionnel chantier insertion - 2024.1.4
Convention prêt médiathèque et CCAS pour Résidence Autonomie 2024.1.5
Proposition spectacle arbre de Noël des Ainés - 2024.1.6
Acceptation don en faveur du CCAS -2024.1.7




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