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Conseil municipal 4 novembre 2026

Mercredi 4 novembre 2026 à 20 H

A LA MAIRIE DE LOUDUN (salle des mariages)

   
        APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 SEPTEMBRE 2026

  1. PLANS DÉLIMITÉS DES ABORDS DU MONUMENT HISTORIQUE : ENSEMBLE LOUDUN, BOIS ROGUE ET BOIS GOURMOND – AVIS SUR LES PROJETS
  2. APPROBATION DE L’AVENANT N° 3 A LA CONVENTION D’OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE LOUDUN
  3. CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC HABITAT DE LA VIENNE POUR LA RÉALISATION D’UN BASSIN DE GESTION DES EAUX PLUVIALES DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE
  4. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SITES AU 2ÈME RÉGIMENT DE DRAGONS POUR L’INSTRUCTION ET L’ENTRAINTEMENT AUX TECHNIQUES D’INTERVENTION ET D’INVESTIGATION
  5. CESSION IMMEUBLE 4 BD DU MARÉCHAL LECLERC A MME BLAIS TIPHAINE
  6. ECHANGE DE TERRAINS AVEC M. ET MME MESCHAIN
  7. CONVENTION DE SERVITUDE AVEC SRD POUR SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION ÉLECTRIQUE ET GAINES ELECTRIQUES SUR DES PARCELLES APPARTENANT A LA VILLE
  8. CONVENTON DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS LOUDUNAIS SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EXTRASCOLAIRE
  9. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MINIBUS AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS LOUDUNAIS SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EXTRASCOLAIRE
  10. CONTRAT DE PRÉLÈVEMENT POUR LES ACTIVITÉS DU SERVICE ENFANCE-JEUNESSE (ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES, MULTI-ACCUEIL, MULTISPORTS MERCREDIS, VACANCES SPORTIVES)
  11. CONVENTION DE COOPÉRATION DE L’UEE DE L’IME DE VÉNIERS A L’ÉCOLE TH. RENAUDOT : ANNEXE ORGANISATIONNELLE 2026-2027
  12. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION GYMNIQUE LOUDUNAISE
  13. DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N° 3 – BUDGET VILLE 2026
  14. MODIFICATION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER (RBF) SUITE A LA FIN PROGRAMMÉ DU CHÈQUE
  15. SUPPRESSION, CRÉATION ET MODIFICATION DE POSTES
  16. RÉVISION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) AU 1ER NOVEMBRE 2026
  17. ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES 2026
  18. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION UNIQUE D’ADHÉSION POUR LES MISSIONS COMPLEMENTAIRES FACULTATIVES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA VIENNE
  19. RAPPORTS D’ACTIVITÉS 2025 (ENEDIS, ENERGIES VIENNE, SOREGIES, SRD, GRDF, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS LOUDUNAIS)
  20. INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DÉLÉGATION